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règlement intérieur
Bonjour à Tous, 

Suite à la réunion sur le règlement intérieur des CSE DCF vous trouverez ci-dessous:

- un compte rendu de la réunion sur le règlement intérieur (ne pas afficher);

- la trame du règlement intérieur de la Direction; (modifiable par les Élu(e)s)

- quelques exemples de règlements intérieurs qui vous servirons à compléter celui de votre futur CSE.



Nous attirons bien votre attention sur le fait que le Président n'a pas à vous imposer son règlement mais que vous devez le négocier conjointement et que pour être applicable il doit être voter par l'ensemble du CSE.  Nous restons à votre disposition pour tous renseignements complémentaires.



Pour la CGT DCF

Fraternellement 

Jean Pastor 

Adresse mail: gaby2mars©gmail.com
Numéro de téléphone: 06 14 51 27 01


central rapport valoir